Anne Art Chic - toile numérique - pop art

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CONTACT

NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1-Qualité de nos produits
2-Commande
2a-Changement et acceptation
3-Livraison - SAV
4-Contenu du site
5-Commandes particulières
6-Informations légales
7-Tarifs
8-Modification des conditions de vente
9- Droit de rétractation (faculté de retour)
10 -Litiges
11. Langue du contrat et droit applicable
12. Acceptation du CLIENT
13-Contact
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1-QUALITE DE NOS PRODUITS ET ENTRETIEN
Nos produits sont d'excellente qualité, tant les matériaux utilisés que les finitions .
Nous vous conseillons d'entretenir votre tableau avec un chiffon doux et n'utiliser aucun produit ménager, type détergeant, sous peine d'endommager le support irréversiblement. De ce fait, votre tableau ne pourra être garantie et aucun recours ne sera accepté.
2-COMMANDE
Pour les "prêt à poser": Votre commande sera similaire à votre achat, mais une variation de coloris peut exister en fonction de la luminosité de votre écran d'ordinateur.
Pour les "prêt àcréer": Les photos représentés sur le site le sontà titre indicatif afin que vous vous basiez sur des exemples de création possible et ne sont donc pas à la vente. Il peux y avoir des variations de couleur importante car il s'agit là de vrai création, et l'adaptation de vos photos sur un fond choisi sera optimisé au maximum.
Pour le "sur mesure": Il s'agit d'une création personnalisée complète et le tarif est défini en fonction des critères suivants: nombre de photos, format, recherche particulière .Toute demande sera traitée sur devis Les créations seront effectuées une fois le paiement validé.
2a-changement et acceptation
Vous recevrez alors par mail une maquette de votre tableau pour les produits "prêt à créer" et "sur mesure".
Une fois la maquette validée par vos soins le tableau définitif sera édité. Aucune modification ne sera alors possible.
Dans le cas où la maquette ne vous conviendrait pas vous devrez nous retourner par mail les modifications à effectuer. Une deuxième et ultime maquette vous sera alors proposée.
Dès validation de cette deuxième maquette le tableau sera édité. Aucune modification ne sera alors possible.
3-LIVRAISON - SAV:
Votre commande sera pris en compte une fois le paiement validé. La production de votre tableau sera alors lancée. Apres les étapes de la création et la validation de votre maquette, la toile sera envoyée sur cadre à l'adresse indiquée lors de votre inscription sur notre site internet www.anne-art-chic.com . Les délais de livraison sont de 5 à 7 jours ouvrés à partir de la validation de la maquette.
Expédition : Le site Internet www.anne-art-chic.com livre les produits vendus vers la France Métropolitaine, Espagne, Autriche, Luxembourg, Belgique. Aucune expédition n'est assurée en dehors de cette zone géographique. L'expédition du ou des produits commandés par le client intervient après l' enregistrement de la commande, son paiement intégral, sa validation par nos services et sa préparation.
Mode de livraison : Transporteur.
Réception - SAV : A la livraison des produits il appartient au client ou à son mandant de vérifier le bon état du colis ou des colis. De même le client se doit de s'assurer de la conformité des produits livrés. Si vous réceptionnez un emballage défectueux, vous devez impérativement le notifier sur le bordereau de livraison et nous contacter dans les 24h au: 06 17 96 39 35 ou au 04 92 91 19 12 pour nous en faire part .
Nous vous garantissons le remplacement de votre toile si celle-ci a subit des chocs durant la livraison. Il sera indispensable de nous renvoyer la toile endomagée sous 15 jours afin que nous constations les dégats. Les frais de renvoi seront à votre charge. Tout autre problème sera traité au cas par cas.
4-PROPRIETE EXCLUSIVE D'ANNE-ART-CHIC. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans son autorisation express, est interdite . Article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Les photographies, illustrations, accompagnant les produits sur le site Internet http://anne-art-chic.com n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de ANNE-ART-CHIC
5-ANNE-ART-CHIC est un atelier de création qui prend en compte toute demande particulière qui sera étudiée sur devis. D'autres matériaux: plexiglas, aluminium, formats xxl...Offre de partenariat,revendeur, logos....Toute demande peux être faite via mail ou téléphone.
6- INFORMATIONS LEGALES -
C.N.I.L. DROIT D'ACCES AU FICHIER Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le site www.anne-art-chic.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En application de la loi Informatique et Liberté, les informations qui vous sont demandées sont indispensables au traitement de votre commande et sont destinées aux services du ANNE-ART-CHIC. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification relatifs à vos données personnelles. L'exercice de ce droit doit être effectue auprès de :
1. Par courrier à ANNE-ART-CHIC 06 ANTIBES FRANCE
2. Par E-MAIL à an-art-chic@dbmail.com, avec un justificatif de votre identité.
7-TARIFS ET CONDITIONS DE PAIEMENT:
Tarifs : ANNE-ART-CHIC se réserve le droit de faire évoluer les tarifs en cours en fonction de la fluctuation des fournisseurs et de la matière première. Chaque commande spéciale sera réalisée en fonction du projet graphique sur devis, dès acceptation de celui-çi et paiement.
Conditions de paiement :
Délais de règlement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le CLIENT, selon les modalités précisées à l'article relatif aux Commandes. ANNE-ART-CHIC ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le CLIENT si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité (prix TTC ).
Modalités de règlement Quelque soit le mode de règlement choisi par le CLIENT, le paiement de la commande ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des sommes dues à ANNE-ART-CHIC. Le règlement des achats s'effectue en Euros :
-par cartes bancaires via un système de paiement sécurisé (Paypal). Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de passation de la commande.ANNE-ART-CHIC a mis en place une procédure sécurisée de paiement en ligne par carte bancaire qui s'appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence en matière de paiement sécurisé. Lors du paiement, le CLIENT sera invité à enregistrer ses noms et prénoms, numéros, date d' expiration de carte bancaire et cryptogramme (chiffres au dos de la carte bancaire) qui sont aussitôt cryptés dans son ordinateur avant d' être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté. Par ailleurs, les informations bancaires communiquées à ANNE-ART-CHIC ne sont pas stockées ou visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter ces informations. ANNE-ART-CHIC garantit la confidentialité des données des ses CLIENTS.
- par chèque bancaire à l'ordre de "Anne ROSENBLATT" : le paiement de la commande ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des sommes dues à ANNE-ART-CHIC.
8-LES CONDITIONS DE VENTES ne sont pas figées, afin de pérenniser la société.
9- DROIT DE RETRACTATION (faculté de retour)
Le CLIENT dispose, conformément à la loi et sans avoir à se justifier de motifs ni à payer de pénalités, d'un délai de rétractation de sept (7) jours francs à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci à ANNE-ART-CHIC à l'adresse de son siège social pour échange ou remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les huit (8) jours de la livraison. Les sommes versées par le CLIENT, frais de livraison inclus, lui seront intégralement remboursées par virement bancaire sur le compte indiqué à cet effet par le CLIENT ou par chèque bancaire dans un délai maximum d'une (1) à trois (3) semaines qui commence à courir à compter de l'exercice de la faculté de rétractation. Les frais occasionnés à ANNE-ART-CHIC par le retour pourront néanmoins être imputés au CLIENT. Le CLIENT pourra, s'il le souhaite, opter, sur proposition de ANNE-ART-CHIC, pour une autre modalité de remboursement (avoir ou de bon d'achat).
10 -LITIGES
Le CLIENT et ANNE-ART-CHIC feront tout pour résoudre à l'amiable les litiges qui pourraient résulter de l'application des présentes CGV en appelant ANNE-ART-CHIC (point relatif aux coordonnées) lequel est habilité à prendre toutes les mesures utiles à la résolution des différends. En cas de difficultés dans l'application des présentes CGV, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec ANNE-ART-CHIC. Par suite, s'agissant des commandes à destination de CLIENTS ayant passé commande depuis la France, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au droit français et aux Tribunaux du siège social de ANNE-ART-CHIC.
11. LANGUE DU CONTRAT ET DROIT APPLICABLE
De convention exprès entre ANNE-ART-CHIC et le CLIENT, les présentes CGV sont régies et soumises à l'application du droit français. En cas de litige, seul le texte français fait foi.
12. ACCEPTATION DU CLIENT
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet de ANNE-ART-CHIC emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le CLIENT, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à ANNE-ART-CHIC. Les intitulés portés en tête de chaque article ne servent qu'à la commodité de la lecture et ne pourront en aucun cas être le prétexte d'une quelconque interprétation ou dénaturation des clauses sur lesquelles ils portent.
13-CONTACT: Anne Rosenblatt
Par E-mail: an-art-chic@dbmail.com
Par tel: +(33)6.17.96.39.35 ou +(33)4.92.91.19.12
Par courrier : ANTIBES 06

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